Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COBA
SOCIETE OUTILLAGE FOREZIEN Société anonyme

Numéro de dépôt :
1290288
Date de dépôt :
16/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque COBA

Déposée le 16 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTILLAGE FOREZIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTILLAGE FOREZIEN domicilié(e) 13 et 14 rue François Albert, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2037563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 501 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2037563) - France.

La marque COBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COBA est expirée depuis le 16 novembre 2004.

SOCIETE OUTILLAGE FOREZIEN a également déposé les autres marques suivantes : SOF , SOF


SOCIETE OUTILLAGE FOREZIEN Société anonyme - 13 et 14 rue François Albert, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2037563) - France - SIREN 584501761


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2037563) - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1994 n°2037563 - Publication au BOPI 1994-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires; outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).